La valorisation de matériaux alternatifs en technique routière est une composante essentielle de l’économie circulaire. Les exigences et les prescriptions relatives à l’acceptabilité environnementale de ces matériaux sont décrites au travers du guide méthodologique du Cerema "Acceptabilité des matériaux alternatifs en technique routière - Évaluation environnementale" et de ses déclinaisons, adaptées à différents types de gisement.
La mise en application de cette méthodologie a fait ressortir deux types de besoins :
- Un accompagnement pour la rédaction du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP),
- Une assistance pour la réalisation d’un contrôle extérieur environnemental, en phase opérationnelle du chantier.
Ces compléments sont proposés sous la forme d’une boite à outils en plusieurs volets à la fois complémentaires et indépendants dans le fond et la forme.
Un guide accompagné de fiches pratiques
Le guide se présente sous forme de fiches couvrant toute la chronologie du chantier et explicitant les contrôles envisageables selon le contexte (matériau alternatif couvert par un guide d’application, innovation, étude spécifique, etc.).
Il s'inscrit dans la continuité des guides d’acceptabilité, avec un objectif de structuration et de sécurisation de l’emploi des matériaux alternatifs en technique routière ; il propose une méthodologie de contrôle environnemental déclinée en exemples sur plusieurs matériaux.
Le corpus d’aides à la prescription et au contrôle environnemental s’adresse aux maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et assistants à maîtrises d’ouvrage dans le cadre de leurs projets routiers. Tout autre acteur des travaux routiers susceptible d’être impactés par cette démarche est invité à en prendre connaissance.
- Maitrise d’ouvrage publiques et privés
- Maitrise d’œuvre publiques et privées
- Bureau d’études et de contrôles, domaine de la construction d’infrastructures
- Entreprises productrices et utilisatrices de matériaux alternatifs
Guide pour le déploiement d’un contrôle extérieur environnemental
Le guide est structuré en 3 parties : D'abord, une présentation des éléments de définitions généraux, puis la méthodologie et de son découpage séquentiel et enfin les points de contrôles. Les outils proposés ici capitalisent et donnent une lecture des doctrines existantes qui permet aux parties prenantes de sécuriser l’emploi des matériaux alternatifs dans les marchés de travaux routiers.
Fiche pratique n°1 : Proposition d'articles types
Cette fiche propose des articles à insérer dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés de travaux. Il s’agit de mettre à disposition une rédaction a maxima et conforme aux référentiels sur l’acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière, adaptables aux besoins du maitre d’ouvrage.
Fiche pratique n°2 : Aide à la rédaction du CCTP
Cette fiche présente une analyse critique et constructive d’articles de marchés publics. Il s’agit tant d’identifier, d’expliquer, et de corriger les erreurs usuelles que de mettre en avant les bonnes pratiques. Les bénéficiaires trouveront aussi dans ce volet les exemples concrets pour les aider à déceler les formulations de rédactions à risque d’un cahier des clauses techniques particulières.
Le replay du webinaire
Les participants étaient satisfaits des présentations de ces ouvrages en téléchargement libre. Le replay proposé contribue à la prise en main des différents outils.
L’équipe "Economie circulaire et matériaux du BTP" (economie-circulaire-materiauxbtp@cerema.fr) est disponible pour apporter toute précision complémentaire.